Charte de l’association Porte-Graines

L’association « Porte-Graines » s’inscrit dans l’esprit de consommation circuits courts.
L’association privilégie les produits issus de l’agriculture biologique.

Les achats en circuits courts, organisés par les adhérents se font non pas pour obtenir les
prix les plus bas, mais pour obtenir des prix justes. C’est parce qu’ils évitent les
intermédiaires que les prix sont justes et permettent la rémunération correcte des
producteurs et de leurs salariés tout en garantissant la qualité des produits pour la santé et la
préservation de l’environnement. Solidarité, confiance et transparence entre les producteurs
et les adhérents sont la base de ces échanges.
Les adhérents connaissent les produits (informations consultables sur le site), les
producteurs et les conditions de transport et de distribution. Les achats directs, sans
intermédiaires et sans but lucratif, se font pour une consommation directe, familiale et sans
revente possible.

Règlement Intérieur


Article 1 – ADHESION

  • Pour adhérer à l’association, il est nécessaire pour simplifier la gestion des commandes de constituer un groupe d’adhérents, par quartier, par affinités… (minimum 5 foyers, 12 foyers maximum conseillé).
  • Les adhésions se prennent du 1er juillet pour une saison qui court du 1er septembre au 30 juin et ne sont pas remboursables.*
  • Le nombre d’adhérents pourrait être limité en raison des réglementations liées au fonctionnement d’une association de loi 1901.
  • Une adhésion = un foyer (et non pas une famille élargie ou un groupe d’amis/de voisins…).
  • L’adhésion se fait par le règlement de la cotisation auprès du référent qui règle les adhésions pour l’ensemble de son groupe à Porte-Graines par virement bancaire indépendamment du règlement de la 1ere commande.
  • Chacun, en adhérant, accepte que ses nom, prénom, numéro de téléphone et adresse mail soient fournis à d’autres adhérents, pour les besoins de l’organisation des distributions.

Article 2 – COMMANDE GROUPEE

  • Le référent reçoit les propositions de produits et les diffuse aux adhérents de son groupe.
  • Puis le référent passe une commande pour le groupe, en utilisant le formulaire prévu, et en respectant impérativement les limites de date et d’heure.
  • Cela suppose que chaque adhérent ait transmis auparavant sa commande au référent, selon les modalités que celui-ci aura définies (moyen, date-limite, etc.).
  • Pour favoriser le bon fonctionnement de l’association et le bon déroulement de la distribution, les commandes sont fermes et définitives.
  • Elles engagent le retrait et le paiement de la marchandise.

Article 3 – DISTRIBUTION GROUPEE

  • Un adhérent (pas forcément le référent !) vient récupérer la commande de son groupe, contrôle les produits et les quantités. (Si les quantités sont importantes, il faut venir à plusieurs, évidemment.)
  • Le règlement est effectué pour chaque livraison dans les 8 jours suivant la distribution par
    virement par le référent. Ce virement doit indiquer en toute lettre le nom du référent ainsi que le motif du remboursement (nom du produit et mois de livraison)
  • Lieu de livraisons : Chez Mme Battier, entre le Garage Renault et la Gendarmerie à l’entrée
    de Pont du Fossé, 05260 St-Jean St-Nicolas. Le lieu de livraison peut être différent, en fonction des produits.
  • Les jours de distribution ne sont parfois connus que quelques jours avant ; les référents
    doivent donc bien surveiller leur messagerie. Le jour même de la distribution les référents
    doivent consulter leurs mails/sms car l’heure d’arrivée du camion est toujours très
    aléatoire.
  • De plus, compte tenu des volumes à manipuler, plusieurs groupes désignés (ce sera à
    tour de rôle) devront s’organiser pour apporter leur aide.

Fait et approuvé par l’Assemblée Générale constitutive du 26 juin 2026.